Les molécules interdites à partir du 3 juin 2024

Dernière modification effectuée le 4 juin 2024 par Philippe Chabasse

Ce vendredi 24 mai, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a pris une décision marquante en classant comme stupéfiants plusieurs nouvelles molécules dérivées du cannabis, dont les cannabinoïdes H4-CBD et H2-CBD. Cette mesure est motivée par les risques significatifs pour la santé publique, notamment les dangers graves et le potentiel de dépendance associés à leur consommation.

Liste des molécules interdites

Toutes les molécules énumérées ci-dessus, sont désormais strictement interdites sous toute forme, que ce soit leur utilisation, leur production, leur vente ou leur détention. Cette mesure vise à prévenir les risques pour la santé publique associés à ces substances, ainsi qu’à dissuader leur usage illicite. 

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) renforce son contrôle sur les dérivés du cannabis en ajoutant certains produits à la liste des stupéfiants. À compter du 3 juin, leur production, vente et usage seront strictement interdits en France, a annoncé l’ANSM ce vendredi 24 mai. Cette décision est justifiée par les risques significatifs pour la santé et le potentiel de dépendance liés à ces substances.

Les molécules concernées incluent les cannabinoïdes hémisynthétiques H4-CBD et H2-CBD, produits par transformation chimique de substances naturelles de la plante, ainsi que des cannabinoïdes purement synthétiques. Ces composés se trouvent couramment dans des produits commercialisés sur internet et dans les boutiques spécialisées en CBD, tels que les huiles, résines, herbes, sprays, bonbons ou gummies, et même les liquides pour cigarettes électroniques.

Pourquoi les molécules sont elles interdites ?

Agnès Laforest-Bruneaux, directrice adjointe de la direction de la surveillance à l’ANSM, explique que ce sont les « signalements de consommations » ayant entraîné « des effets graves sur la santé des usagers » qui ont alerté l’Agence. La décision de classer ces molécules comme stupéfiants repose sur leur action sur le système nerveux central, affectant la perception, les sensations et l’état de conscience des utilisateurs. « Elles présentent des risques pour le consommateur parce qu’elles miment les effets du THC, le principal composant psychoactif du cannabis, avec des effets plus graves et plus intenses que ceux ressentis avec la consommation de cannabis », souligne la spécialiste.

Les produits contenant ces cannabinoïdes peuvent provoquer des effets indésirables immédiats tels que vomissements, perte de connaissance, coma, convulsions, paranoïa, anxiété, hypertension artérielle et tachycardie. Ces effets, souvent plus sévères que ceux causés par le cannabis traditionnel, peuvent nécessiter une intervention médicale urgente, notamment en ce qui concerne les cannabinoïdes de synthèse, avertit l’ANSM.

Depuis septembre 2023, l’ANSM a signalé que « 90 cas ont été remontés aux centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance (CEIP-A), dont 40 % ont conduit à une entrée aux urgences ou une hospitalisation ». Ces incidents soulignent le risque de dépendance, similaire à celui du cannabis, d’autant plus que la composition de ces produits peut ne pas correspondre à celle indiquée sur l’emballage.

Face à ces risques, l’ANSM maintient une surveillance stricte de l’émergence de nouveaux cannabinoïdes sur le marché et de leurs effets sur la santé, en collaboration avec les centres spécialisés. L’Agence est prête à classer d’autres substances comme stupéfiants « si nécessaire », affirme Agnès Laforest-Bruneaux. En effet, la filière réagit rapidement en synthétisant de nouveaux produits dès qu’une interdiction est prononcée.

Cette décision fait suite au classement, il y a près d’un an, des produits à base d’hexahydrocannabinol (HHC) comme stupéfiants, entraînant leur interdiction. Contrairement au THC, le CBD n’est pas concerné par cette classification, car, comme le rappelle l’ANSM, « il ne présente pas de risque d’abus ou de dépendance.

Quelles sont les sanctions pour la consommation de CBD interdits ?

Désormais, un consommateur s’expose à une peine pouvant aller jusqu’à un an d’emprisonnement et une amende pouvant atteindre 3 750 euros, avec la possibilité de régler une somme forfaitaire de seulement 200 euros.

Qu’en est-il du CBD ?

Depuis près d’un an, les produits contenant de l’hexahydrocannabinol (HHC), une molécule dérivée du cannabis, sont également interdits en France. Contrairement au THC, le CBD n’est pas concerné par cette décision de classement sur la liste des stupéfiants, comme l’indique l’ANSM (il reste donc légal) . Cette différenciation est justifiée par le fait que le CBD ne présente pas de risque significatif d’abus ou de dépendance, contrairement à d’autres composés dérivés du cannabis. Ainsi, l’ANSM maintient une approche nuancée dans sa régulation des produits dérivés du cannabis, en prenant en compte les différences de risques associés à chaque molécule.

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